lundi 27 février 2017

Parc de stationnement code du travail

Annexe : Instruction technique relative aux parcs de stationnement. Du point de vue bruit on se reportera aux textes en vigueur sur la législation du travail. Obligations de surveillance incombant à certains propriétaires ou exploitants de parcs de stationnement : code de la sécurité intérieure Art.

Le parc de stationnement est sur tout le niveau du R-1. Y a t-il un texte applicable pour les parc de stationnement en code du travail ? PDF]le point sur la réglementation en vigueur ETUDE DE L. Pages similairesbâtiment relevant du Code du Travail.

Ainsi, les parkings privatifs d'immeubles. Parc de stationnement : établissement couvert surmonté d'un plancher, d'une . Parcs de stationnement particuliers - Parcs de stationnement couverts à . Un ERP qui possède un parc de stationnement couvert de plus de 250. Le désenfumage naturel des escaliers est également préconisé. En ce qui concerne le parc de stationnement couvert, le désenfumage est réglementé pour des .

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